Ministère de l’Énergie et des Mines » GéologieOntario » Description du Système d’information sur les mines abandonnées
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La base de données du Système d’information sur les mines abandonnées (AMIS) contient des renseignements sur les sites miniers abandonnés connus et les caractéristiques des dangers miniers sur les terres de la Couronne et les terres privées en Ontario. Les sites abandonnés, en production ou visés par un plan de fermeture, figurent dans le système AMIS. Ces sites relèvent de la Loi sur les mines, de la Loi sur les ressources en agrégats et des compétences fédérales.
Veuillez prendre note des éléments suivants concernant nos données AMIS :
Les renseignements contenus dans le présent document sont fournis gratuitement par le ministère à titre informatif uniquement. Tous les renseignements sont fournis « tels quels », sans garantie ni condition d’aucune sorte, expresse ou implicite. En mettant à votre disposition les renseignements contenus dans la base de données AMIS, le ministère et le gouvernement de l’Ontario déclinent toute responsabilité et n’offrent aucune garantie ni ne font aucune déclaration concernant l’utilisation, l’exactitude, l’applicabilité, l’exhaustivité, la performance, la disponibilité, la sécurité ou la fiabilité des renseignements, qu’ils proviennent de mesures sur le terrain ou d’autres sources. Il incombe à la personne qui choisit de consulter et d’utiliser ces renseignements de vérifier l’exactitude de toute information obtenue à partir de cet ensemble de données.
Il vous est conseillé de mener votre propre enquête indépendante pour valider ces renseignements. Les rapports fournis ne sont pas conformes aux normes de la CSA.
Les cartes et/ou coordonnées fournies ne sont pas destinées à la navigation, à l’arpentage ou à la détermination du titre foncier. Les cartes incluses peuvent ne pas montrer de tenure foncière non enregistrée ou d’intérêts fonciers, y compris certains brevets, baux, servitudes, droits de passage, droits d’inondation, licences ou autres formes de disposition des droits et intérêts de la Couronne. La tenure foncière et les usages des terres qui restreignent ou interdisent l’accès libre aux concessions minières par émission ne peuvent être illustrés.
Groupe de réhabilitation des services miniers
Courriel : Minerehab@ontario.ca
Les mines abandonnées peuvent être dangereuses &emdash; Bulletin : Restez à l’écart! Restez en vie!