Ministère des Mines
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Le système d’information sur les mines abandonnées (AMIS) est une base de données contenant l’information sur les sites miniers abandonnés connus et les caractéristiques de danger des mines situées à la fois sur les terres de la Couronne et privées dans la province de l’Ontario. Cela inclut des sites qui sont abandonnés, possiblement en production ou couverts par un plan de fermeture. Elle comprend également des sites en vertu de la Loi sur les mines, la Loi sur les ressources en agrégats et des compétences fédérales.
Veuillez prendre note de ce qui suit concernant nos données AMIS :
L’information est ici fournie gratuitement par le ministère et uniquement à des fins d’information. Toutes les informations sont fournies « en l’état » sans aucune garantie ou condition de quelque nature que ce soit, explicite ou implicite. En fournissant l’information de la base de données AMIS, le ministère et le gouvernement de l’Ontario déclinent toute responsabilité et ne donnent aucune garantie ou toute représentation concernant l’utilisation, l’exactitude, l’applicabilité, l’exhaustivité, la performance, la disponibilité, la sécurité ou la fiabilité de l’information, par des mesures sur le terrain ou autrement. Il incombe à la personne qui choisit de recevoir et d’utiliser cette information de vérifier l’exactitude de toute information obtenue à partir de cet ensemble de données.
Nous conseillons au lecteur de mener sa propre enquête indépendante pour valider cette information. Les rapports fournis à titre d’information ne sont pas conformes aux normes de la CSA.
Les cartes ou les coordonnées fournies ne sont pas destinées à des fins de navigation, d’arpentage, ou de détermination du titre foncier. Les cartes incluses peuvent ne pas montrer les titres de propriété et les intérêts fonciers non enregistrés, y compris certaines patentes, baux, servitudes, droits de passage, servitudes d’inondation, permis ou d’autres formes d’aliénation de droits et intérêts de la Couronne. Le régime foncier et les utilisations des terres qui restreignent ou interdisent l’entrée gratuite aux claims miniers aux fins de jalonnage peuvent ne pas être illustrés.
Spécialiste technique de la prévention des risques miniers
Corriel: Minerehab@ontario.ca
De l’information et des métadonnées de base de données supplémentaires se trouvent dans l’ensemble à télécharger.
Les mines abandonnées – Tenez-vous à l’écart! Évitez le danger!